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L'exécution des contrats ou des commandes a seulement lieu aux conditions suivants. Les règlements différents demandent la forme écrite. Les conditions générales d'affaire contradictoires du client n'ont pas une validité, à moins que nous avons exprimé notre accord en forme écrite avec eux. Pour les commandes correspondantes un composant des »conditions générales d'affaire« sont nos »conditions générales d'affaire spécialisées à la conception, à la graphique, à la mise en page, au design des sites web, au design d'écran et aux demandes d'impression«.
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Ces »conditions générales d'affaire spécialisées à la conception, à la graphique, á la mise en page, au design des sites web, au design d'écran et aux demandes d'impression« sont un composant des nos »conditions générales d'affaire«. L'exécution des contrats ou des commandes a seulement lieu aux conditions y convenu. Les règlements différents demandent la forme écrite. Les conditions générales d'affaire contradictoires du client n'ont pas une validité, à moins que nous avons exprimé notre accord en forme écrite avec eux.
Pour autant qu'il n'y
a pas des autres accords les prix qui sont donné dans l'offre ou dans
le tarif du mandataire ne comportent pas les frais éventuels pour
l'emballage, fret, port, des assurances ou pour les autres frais d'expédition.
Le mandataire est lié par les prix d'offre pour une durée de trois
mois dès la conclusion du contrat; s'il sera nécessaire d'augmenter
pendant ce délai les prix à cause d'un changement des conditions,
qu'il était effectué pendant la conclusion du contrat, le mandataire
est habillé de résilier le contrat à l'exclusion des toutes droits
dommages-intérêts. S'il sera nécessaire d'augmenter les prix passé
l'expiration en question, les prix changés sont valides.
Les changements ultérieurs, qui sont nécessaire à l'instigation du mandant, sont facturé au mandant. Les répétitions des épreuves de prélèvement, qui sont demandé par le mandant en raison des divergences insignifiantes sont aussi des changements ultérieurs. Les changements, qui ne sont pas prévus dans le manuscrit, sont en vigueur d'une correction d'auteur; ils son facturés séparément. Les heures supplémentaires, qui seront nécessaire en raison des demandes de modification ultérieures du client, sont à rémunérer à lui. C'est pareillement valable pour les travaux supplémentaires, qui ne pouvaient pas facturé ou prévu à la commande. Les exécutions du mandataire pour les esquisses, les projets, la composition d'épreuve, les impressions d'épreuve, des échantillons et des autres travaux préliminaires, qui sont demandé par le mandant, sont facturé, même s'il est possible, qu'il ne donne plus une commande d'impression à plus tard. Les règlements sont valable à l'avenant du paragraphe 4. Le mandataire est habilité, de facturer en plus de prix d'offre des majorations pour les heures supplémentaires et pour les trauvaux qui doivent être fait plus vite dans un temps plus court, si le demande ne pourrait être parfait au date voulu, même s'il n'y avait pas des accords exprès au ce cas, en particulier au cas des heures supplémentaires aux Samedis, Dimanches ou aux jours fériés. Si le mandant annule la commande aux raisons, qui n'ont pas leur origine dans un dol ou dans une faute lourde du mandataire, le mandant est obligé, de rembourser au mandataire tous les coûtes occasionnées, les frais matériels et le salaire y compris le bénéfice perdu jusqu'au moment. Il faut effectuer
le paiement exonéré d'impôt à l'enlèvement, il arrive à échéance au
date de livraison convenu dans la monnaie de la République Fédérale
D'Allemagne. La facture est émise au jour de la livraison, de la livraison
partielle ou de la garde de livraison (dette quérable, retard
dans l'acceptation). Une déduction d'escompte, peu import dans quel
montant, n'est pas accepté en aucun ca. Si on a accordé sur les escomptes
mensuelles, le paiement doit être effectué jusqu'au 15 du mois suivant.
Les cheques sont seulement acceptés par souci de paiement, l'échange
également par souci de paiement et seulement a cause d'un accord préalable
et en écrit. L'escompte et les autres frais sont à la charge du client,
ils sont à payer et payable tout de suite. En cas de retard
de paiement la maison d'édition est habilité de percevoir des intérêts
moratoires d'un montant de 4 % sur le taux d'intérêt du crédit de
banque normal dès l'échéance de créance.
Concernant la mise à disposition des matériels spéciales ou des contributions préalables, en particulier des montants de papier et de carton particulièrement grands, le mandataire est habilité, d'exiger un paiement d'avance à cela. Le mandant n'est pas habilité de déclarer la compensation avec des créances contestés à cause des droits à échéance du mandataire. Un mandant, qui est un marchand au sens du code de commerce allemand, n'a pas des droits de rétention ni de compensation. Si se manifeste un détérioration dans l'état de la fortune du marchand ou si le mandataire apprends une telle détérioration après la conclusion du contrat, le mandataire peut exiger un paiement d'avance et le paiement immédiat des toutes les factures, même si elles n'ont pas arrivé à échéance. En plus il est habilité de retenir la marchandise non livrée et d'arrêter le travail sur les commandes courantes. Le mandataire est habilité d'utiliser ces droits aussi, si le mandant n'effectue pas les paiements, même s'il a reçu un lettre de rappel justifiant le retard. Le mandataire est revenu le droit de rétention concernant des clichés, des filmes, des manuscrit, des matières premières et des autres objets livrés par le mandant, jusqu'au moment, quand le mandant a complètement satisfait toutes les créances et les obligations à échéance résultant de la relation d'affaire. Le mandataire est
habilité de dépasser le délai de livraison déclaré jusqu'à 6 semaines;
si la livraison n'a pas lieu dans ce délai, le mandant est obligé
de fixer par écrit un délai supplémentaire de 4 semaines. Seulement
passé ce délai le mandant est habilité de résilier le contrat sous
réserve que les demandes de dommages et intérêts éventuels, trié par
ordre de grandeur, sont limités á 10% du total de commande, si l'inobservance
du délai de la livraison n'est pas commis en faute lourde par le mandataire.
En circulation commerciale toutes les obligation du versement des
dommages-intérêts sont totalement laissé de côté. En cas de retard
partiel le mandant est obligé d'accepter la prestation partielle.
Les dates de livraison ne sont que valable, s'ils sont expressément confirmé par le mandataire. les pannes – non seulement dans l'entreprise du mandataire mais encore du sous-traitant –, en particulier par des grèves, des lock-out, de la guerre, des émeutes et des autres cas de force majeure, ne donnent pas lieu à la résiliation du contrat. La livraison a lieu à la charge et aux périls du mandant. L'assurance de la marchandise en livrant n'a lieu que sur demande explicite et aux frais du mandant. Le mandataire ne répond que de résolution ou de faute lourde. Si la livraison est retardé par des circonstances, qui sont au lieu de risque du mandant, le danger est passé au mandant dès le jour de la garde de livraison, pourtant le mandataire est obligé d'obtenir l'assurance sur demande explicite et aux frais du mandant. Le mandant est obligé,
de signaler l'apparence des défauts éventuels par écrit au mandataire.
les défauts manifestes sont á condamner á l'enlèvement, en cas de
livraison ils doivent être communiqué par écrit dans un délai d'exclusion
des 8 jours après la livraison. Si ce délai est exigé ,tout les droits
à la garantie sont laissé de côté. On peut seulement présenter les
réclamations sur présentation de tout le montant livré.
La composition et la mise en page, les travaux graphiques et les projets sont exécutés en son âme et conscience. les commandes pas corrigés sont imprimé aux périls du mandant. Il faut signer des commandes corrigés, sinon ils sont considérés comme pas corrigés. A la restitution de la copie corrigé la responsabilité du mandataire est expiré pour tous les défauts, qui le mandant n'a pas critiqué. Le risque, que la marchandise fabriquée ne pourrait pas être utilisé dans le but de mandant, sont à la charge de lui, à moins qu'il a mis le mandataire expressément et complètement au courant de destination prévue de commande à la passation de commande. Le droit á la garantie du mandant est limité au droit à la réparation des vices; s'ils sont échoué après l'expiration d'un délai de 4 semaines dès la réception de la notification des défauts au mandataire, le mandant est habilité d'annuler le contrat ou de revendiquer une baisse du prix. Le mandant a seulement droit à une baisse du prix à cause d'une violation du contrat concrète, si le mandataire a provoqué le défaut du mandant en faute lourde. Le mandataire est habilité de faire la réparation des vices dépendant d'un paiement du 50% du prix accordé. Au cas que le défaut était provoqué par le fournisseur du mandataire, le mandant est obligé d'essayer de se mettre d'accord extrajudiciairement avec le fournisseur du mandataire en concernant ses droits à la garantie. Le défaut d'un part de la marchandise livrée ne donnent pas lieu à la réclamation de toute la livraison, à moins que la livraison partielle n'est pas intéressant pour le mandant. Il n'est pas possible de réclamer des divergences insignifiantes aux toutes les procédés d'impression. C'est aussi valable pour la comparaison entre les épreuves et les impressions d'édition.. En plus le mandataire est habilité de se rabattre sur les couleurs, la qualité du papier, les formats et les écritures similaires, si c'est dans l'intérêt du mandant, ou bien s'il est dans l'intérêt d'une finition de travail dans les délais. Les divergences insignifiantes concernant la qualité du papier, ou bien du couleur d'impression sont habituelles dans la branche et ne sont pas un défaut. il n'est pas possible de réclamer une Livraison supplémentaire ou une sous-livraison jusqu'à 10% du tirage commandé. Seulement la marchandise livrée est calculée. Dans la circulation commerciale le mandataire est – après son propre choix – seulement obligé à la réparation ou sa cession des droits à la garantie, à une tiers partie; les droits supplémentaires au mandataire ne sont pas existent. La marchandise livrée
reste la propriété du mandataire jusqu'au paiement complet de toutes
les créances existantes du mandataire contre le mandant jusqu'à la
date de facturation . Le mandant est seulement habilité à la revente
dans la marche régulière des affaires. le mandant refile ses créances
résultant de la revente au mandataire; par la présent le mandataire
accepte cette cession des créances actuels et en futur. En cas d'une
revente le mandant est obligé d'attirer l'attention du client
sur la réserve de propriété existante. les paiements du prix de vente
par le client ne peuvent soulager qu'ils ont prévus par rapport du
mandataire.
Les moyens de production, qui étaient utilisé par le mandataire pour la production du produit de la maison d'édition, en particulier les dessins, les fichiers, les supports des données, les filmes, les clichés, les lithographies et les formes imprimantes restent dans la propriété du mandataire, même s'ils sont facturés séparément, et ils ne sont pas donné au mandant, au moins qu'il y avait un accord exprès sur cela avant. Si le mandataire conçoit des logos, des graphiques ou des autres choses similaire pour le mandant, le droit de l'auteur reste chez le mandataire. Le mandant a le droit, d'utiliser ces graphiques et ces autres objets pour toutes ses imprimés, ou bien, pour toutes les buts, pour qu'ils sont fait et pour celles, qui sont en rapport avec eux ou qui visent au même objectif. Il n'a pas le droit de revendre la conception ou ses modifications, en particulier les logos nouveaux, ou de les utiliser pour la conception des imprimés ou des médias numériques concernant les buts d'une tiers partie. Si la conception ou une graphique est utilisé pour les imprimés de la publicité, pour les annonces, les brochures, les catalogues etc., le mandant est obligé de fixer une remarque du droit de l'auteur au mandataire, la conception et le volume de ce dernier est á convenir en détail, mais qui doit comporter au moins le nom complet du mandataire. Sur les divergences de ces règlements les parties doivent expressément accorder, en particulier l'acquisition du droit d'auteur par le mandant. Tant qu'ils restent au mandataire, on ne peut pas accorder sur droit d'exclusivité ou une protection contre la concurrence, le mandataire peut offre des conceptions semblables aux autres clients. Le mandant seul réponde d'une Violation des droits, en particulier des droits d'auteur des tiers parties ou des règlements juridiques, en particulier à la marquage des publications, qui sont à payer, s'ils sont violés par l'exécution de son commande. Le mandataire peut attirer l'attention de manière qui convient sur lui même et sur l'imprimerie aux produits de la maison d'édition du mandant ,en particulier aux produits, pour quels c'est stipulé dans le droit de la presse de la Sarre. Aux tels cas le mandant est obligé de s'occuper d'une déclaration impeccable de ces indications inclus l'adresse complète sur ses modèles. |
état actualisé 01/01/2012
contact/administration/livraison:
Schlossgasse 51 · 69502 Hemsbach · Allemagne
Téléphone +49 6201 4709292 · Fax +49 6201 4709293
Traduction: JULIA BACHALE